Mentions légales
Hébergement
IKOULA
175/177 rue d’Aguesseau
92100 Boulogne Billancourt
FRANCE
Editeur
Etablissement public territorial Est Ensemble
100 avenue Gaston-Roussel
93232 Romainville cedex
Tél : 01 79 64 54 54
Directeur de la publication et responsable du traitement des données :
Patrice Bessac, président d’Est Ensemble
Conception et réalisation :
Petit impact digital
Loi applicable
Le présent site est régi par les lois françaises.
Liens hypertextes
Toute utilisation de liens vers le site d’Est Ensemble ne pourra être faite sans autorisation préalable du directeur de la publication et de la rédaction.
Droit d’auteur – copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme, qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu.
Toutes reproductions, de tout ou partie de ce site, sont formellement interdites sauf autorisation préalable du directeur de la publication. L’atteinte à quelconque de ses droits est constitutive du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) est passible d’une peine d’emprisonnement de trois à cinq ans et d’une amende de 300 000 à 500 000 €.
Droit de reproduction du logo
Le logo “Est Ensemble – Grand Paris” est la propriété d’Est Ensemble. Toute utilisation est interdite sauf autorisation écrite.
Modification
Est Ensemble se réserve le droit de modifier le contenu des mentions légales à tout moment et sans préavis. Le visiteur est donc invité à la consulter régulièrement.
Contact
Est Ensemble est à votre disposition pour tous vos commentaires, remarques et suggestions : contactez-nous.